Le conseil du second degré
Il prépare les travaux du conseil d'établissement pour ce qui concerne le 2nd degré, et notamment :
- Les structures pédagogiques.
- L'organisation du temps et du calendrier scolaire.
- Le projet d'établissement.
- Les voyages scolaires.
- La scolarisation des élèves à besoin éducatif particulier.
Composition
- Les membres de l'administration : le chef d'établissement, l'adjoint, le DAF, le CPE, le directeur des enseignements nationaux.
- Les représentants élus du personnel (3 enseignants, 2 non enseignants).
- Les représentants élus des parents d'élèves (3) et des élèves (2).
Il se réunit au moins deux fois par an.