Le conseil d'école

Le conseil d'école est instauré dans les établissement qui comprennent un enseignement du premier degré, placé sous la responsabilité d'un directeur d'école.

Il est consulté pour avis sur les questions ayant trait au fonctionnement de la vie de l'école, entre autres :

• Les structures pédagogiques.
• L'organisation du temps et du calendrier scolaires.
• Le projet d'école.
• L'organisation des classes de découverte.
   

Composition

• Avec droit de vote : le directeur de l'école, 15 représentants des parents élus en début d'année scolaire et 15 enseignants.
• Avec voix consultative : le chef d'établissement, le DAF, l'IEN.

Le conseil d'école se réunit au moins une fois par trimestre, avant le conseil d'établissement.